GOVERNANCE ASSESSMENT
Évaluer votre gouvernance pour mieux la renforcer
Measure. Identify. Prioritize.
Une bonne gouvernance commence par une vision claire de la situation réelle de l’entreprise.
Cabinet VAY évalue les pratiques, mécanismes et documents de gouvernance afin d’identifier les vulnérabilités, de mesurer les principaux risques et de déterminer les priorités d’action.
WHAT COULD BE GOING WRONG?
Votre gouvernance fonctionne-t-elle réellement comme elle devrait ?
Une entreprise peut disposer de statuts, d’organes sociaux et de procédures formellement établis tout en présentant, dans la pratique, des fragilités de gouvernance.
Une gouvernance peut sembler fonctionner correctement jusqu'au jour où une décision, un conflit, un financement, un contrôle ou une transmission révèle ses fragilités.
Par exemple :
- les mandats et pouvoirs sont-ils correctement suivis ?
- les décisions sont-elles prises selon les procédures applicables ?
- les réunions des organes sont-elles correctement préparées et documentées ?
- les administrateurs disposent-ils des informations nécessaires ?
- les conflits d’intérêts et relations avec les parties liées sont-ils correctement identifiés ?
- les obligations de la société sont-elles effectivement suivies ?
- les documents permettant de démontrer les décisions sont-ils accessibles ?
- les pratiques de gouvernance sont-elles toujours adaptées à la structure actuelle de l’entreprise ?
Le risque n’est pas seulement de ne pas être conforme. Il peut être de découvrir trop tard qu’une fragilité de gouvernance affecte déjà l’entreprise.
WHAT IS AT RISK?
Une faiblesse de gouvernance peut dépasser le cadre juridique.
Selon sa nature et son contexte, une fragilité non identifiée peut exposer l’entreprise à différents types de risques.
WHAT IF YOU DO NOTHING?
Un risque qui n'est pas identifié est difficile à maîtriser.
Sans évaluation structurée, l’entreprise peut continuer à fonctionner avec :
Anticiper une fragilité permet souvent d’éviter de devoir la traiter dans l’urgence.
HOW CAN CABINET VAY HELP?
WHAT DO WE ASSESS?
Governance Item n°1
Sécuriser les organes et les pouvoirs
GOVERNANCE ASSESSMENT
Sécuriser les organes et les pouvoirs
PRINCIPAL RISK
Décisions prises par un organe ou une personne insuffisamment habilitée
DOMAIN OF ASSESSMENT
Governance Structure
Governance Item n°2
Fiabiliser la prise de décision
GOVERNANCE ASSESSMENT
Fiabiliser la prise de décision
PRINCIPAL RISK
Décisions contestables, mal préparées ou mal documentées
DOMAIN OF ASSESSMENT
Decision-Making
Governance Item n°3
Renforcer l'efficacité du conseil
GOVERNANCE ASSESSMENT
Évaluer et Renforcer le fonctionnement et l’efficacité du conseil
Évaluer la composition et l’indépendance du conseil
PRINCIPAL RISK
Conseil insuffisamment structuré, indépendant ou opérationnel
DOMAIN OF ASSESSMENT
Board Governance
Board Composition & Independence
Governance Item n°4
Prévenir les conflits d'intérêts
GOVERNANCE ASSESSMENT
Prévenir les conflits d’intérêts
Évaluer la déontologie et les responsabilités des administrateurs
PRINCIPAL RISK
Opérations sensibles, conventions ou intérêts personnels insuffisamment encadrés
DOMAIN OF ASSESSMENT
Conflicts & Related Parties
Board Ethics & Accountability
Governance Item n°5
Renforcer la responsabilité
GOVERNANCE ASSESSMENT
Renforcer la responsabilité des dirigeants
PRINCIPAL RISK
Pouvoirs, rémunérations ou avantages insuffisamment encadrés
DOMAIN OF ASSESSMENT
Executive Accountability
Governance Item n°6
Maîtriser les obligations corporate
GOVERNANCE ASSESSMENT
Maîtriser les obligations corporate
PRINCIPAL RISK
Échéances, obligations ou procédures insuffisamment suivies
DOMAIN OF ASSESSMENT
Corporate Compliance
Governance Item n°7
Préserver la preuve des décisions
GOVERNANCE ASSESSMENT
Préserver la preuve des décisions
PRINCIPAL RISK
Documentation incomplète, dispersée ou difficile à retrouver
DOMAIN OF ASSESSMENT
Corporate Documentation
Governance Item n°8
Identifier les expositions juridiques
GOVERNANCE ASSESSMENT
Identifier les expositions juridiques
PRINCIPAL RISK
Créances, obligations ou engagements susceptibles d’affecter l’entreprise
DOMAIN OF ASSESSMENT
Legal Exposure
Governance Item n°9
Préserver l'intégrité et la confiance
GOVERNANCE ASSESSMENT
Préserver l’intégrité et la confiance
PRINCIPAL RISK
Conflits, pratiques à risque ou culture de gouvernance fragilisant la réputation
DOMAIN OF ASSESSMENT
Ethics & Culture
CHOOSE THE LEVEL OF SUPPORT THAT FITS YOUR NEED
3 Niveaux
Le même enjeu peut être traité différemment selon la nature du problème, le niveau de maturité de l’organisation et l’objectif recherché.
ESSENTIAL
Pour un besoin précis
Une intervention ciblée pour obtenir rapidement un premier éclairage sur une question particulière.
Certaines interventions Essential sont disponibles directement via VAY Store.
Exemples :
- Governance Check ;
- Board Independence Check ;
- Related-Party Transactions Review ;
- Corporate Compliance Check ;
- consultation de gouvernance.
DIAGNOSTIC
Pour comprendre une situation dans son ensemble
Une analyse structurée permettant d’étudier une problématique plus largement et d’en mesurer les principaux risques.
Selon le périmètre, elle peut comprendre :
- analyse documentaire ;
- revue des pratiques ;
- analyse des critères applicables ;
- identification des écarts ;
- évaluation du niveau de risque ou de maturité ;
- recommandations prioritaires.
Livrable: Governance Diagnostic Report
Une vision claire de la situation et des actions à envisager.
FULL ENGAGEMENT
Pour évaluer et renforcer durablement la gouvernance
Une intervention complète pouvant intégrer :
- revue documentaire approfondie ;
- analyse des organes et procédures ;
- entretiens avec les personnes concernées ;
- analyse des pratiques ;
- évaluation des risques ;
- synthèse des constats ;
- recommandations ;
- plan d’amélioration.
Livrable: Governance Assessment Report
Une cartographie des principaux enjeux et un plan d’action adapté à l’entreprise.
ONE ISSUE
Cas Pratique — Conventions & Parties Liées
KAMARA INDUSTRIES SA
KAMARA INDUSTRIES SA
Kamara Industries SA est un groupe industriel ivoirien en croissance, détenu par plusieurs membres d’une même famille.
La société travaille notamment avec :
- une société immobilière détenue par l’un des principaux actionnaires ;
- une société de services dirigée par un membre de la famille du Directeur général ;
- une entreprise dans laquelle un administrateur détient une participation.
THE SITUATION
THE SITUATION
À l’occasion de la préparation d’un nouveau financement bancaire, la direction souhaite faire le point sur ces différentes relations.
Les conventions existent depuis plusieurs années, mais l’entreprise ne dispose pas d’un registre centralisé permettant d’identifier clairement :
- les parties concernées ;
- la nature de chaque opération ;
- les montants concernés ;
- les autorisations intervenues ;
- les documents disponibles ;
- les éventuelles opérations nécessitant un examen complémentaire.
POTENTIAL RISKS
POTENTIAL RISKS
La situation peut notamment soulever :
Traceability Risk : Difficulté à reconstituer l’historique et la documentation de certaines opérations.
Conflict Of Interest Risk : Risque que certains intérêts personnels ou familiaux n’aient pas été suffisamment identifiés ou encadrés.
Corporate Procedure Risk : Risque de procédure sociale incomplète ou insuffisamment documentée.
Governance Risk : Difficulté à démontrer que les organes compétents ont disposé des informations nécessaires et exercé leur rôle.
Financing & Reputational Risk : La situation pourrait devenir un sujet lors de l’examen d’un financement, d’un contrôle, d’un différend entre associés ou d’une opération stratégique.
THREE WAYS TO RESPOND
WHO WE SERVE?
Échangeons sur vos enjeux de gouvernance.
COMPANIES & GROUPS
Entreprises, groupes et filiales souhaitant évaluer ou renforcer leur gouvernance.
INTERNATIONAL GROUPS & INVESTORS
Organisations opérant ou investissant en Afrique souhaitant mieux comprendre les pratiques de gouvernance d’une entité ou d’un portefeuille.
BANKS & FINANCIAL INSTITUTIONS
Institutions souhaitant intégrer une lecture structurée des enjeux de gouvernance de leurs clients ou partenaires, dans le cadre de dispositifs adaptés.
LEGAL & PROFESSIONAL ADVISORS
Professionnels recherchant une expertise complémentaire pour leurs clients.
DO YOU KNOW HOW STRONG YOUR GOVERNANCE REALLY IS?
Savez-vous réellement où se situe votre gouvernance ?
Une première évaluation peut permettre d’identifier les sujets qui méritent votre attention avant qu’ils ne deviennent plus difficiles ou plus coûteux à traiter.